Torna Indietro

Les associations a but non lucratif dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Consiglio d'Europa : Direction des affaires juridiques

Informazioni

Lo trovi in

Categoria

Testo

Natura

Monografia

Titolo

Les associations a but non lucratif dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Nomi

[Autore] Consiglio d'Europa : Direction des affaires juridiques

Descrizione

Les associations a but non lucratif dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Descrizione Fisica

10 p. ; 30 cm

Note

Titolo della cop<br>In cop.: Council of Europe; Affaires juridiques; Publication de la division "Recherche et documentation en matiere juridique".

Data

1981

Luogo di pubblicazione

Strasbourg

Paese

FRANCIA

Lingua

FRANCESE

Fonte

Biblioteche SBN Sardegna

IT\ICCU\MIL\0127879

Link Risorse

http://id.sbn.it/bid/MIL0127879

Commenti

Carica altri

Scrivi un commento

Invia

Les associations a but non lucratif dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Tag

C'est dans ce but qu'un protocole d'accord a ètè signè, le 23.7.1982, entre le ministre de la Defense et celui de l'Education nationale ..

C'est dans ce but qu'un protocole d'accord a ètè signè, le 23.7.1982, entre le ministre de la Defense et celui de l'Education nationale ..

La surveillance des communications telephoniques et l'enregistrement des telecommunications dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Echange d'informations entre les etats membres du Conseil de l'Europe sur leur activite legislative dans certains domaines du droit en 1965

Des enfants dans les arbres

God respects us when we work, but he loves us when we dance

Préludes : livres 1. & 2.

Les affaires en francais

Commenti

Regione Sardegna

Les associations a but non lucratif dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Tag

C'est dans ce but qu'un protocole d'accord a ètè signè, le 23.7.1982, entre le ministre de la Defense et celui de l'Education nationale ..

C'est dans ce but qu'un protocole d'accord a ètè signè, le 23.7.1982, entre le ministre de la Defense et celui de l'Education nationale ..

La surveillance des communications telephoniques et l'enregistrement des telecommunications dans certains etats membres du Conseil de l'Europe

Echange d'informations entre les etats membres du Conseil de l'Europe sur leur activite legislative dans certains domaines du droit en 1965

Des enfants dans les arbres

God respects us when we work, but he loves us when we dance

Préludes : livres 1. & 2.

Les affaires en francais

Commenti