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Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]

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Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]

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Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]. 3

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Les Saisies : Chronique de Jurisprudence (du code juduiciare a 1982)

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Ledoux, Jean-Luc

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Le dol des incapables a l'occasion d'un contrat : etude de la jurisprudence francaise posterieure au code civil ...

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Agatstein, David

Les codes des codes ou les vingt codes, composés des chartre de 1830, code civil, code de procedure, code de commerce, code d'instr. criminel., code penal, code forestier, code de la peche fluvi., code rural, code du garde nation., code municipal, code electoral, code sur l'instruction, code sur les associat, code sur la presse, code sur le théatres, code du contribuable, code sur les détenteurs d'armes; code sur la compétence, code sur les crieurs publics ...

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Code de commerce expliqué : par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence avec la solution ...

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Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Les cinq codes de l'Empire Francais, 1. Code Napoleon, 2. Code de procedure civile, 3. Code de commerce, 4. Code d'instrction criminelle, 5. Code penal, suivis de la taxe des frais et depens ... reunis en un seul volume ...

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Code penal explique par ses motifs, par de exemples, par la jurisprudence ...

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De la prescription, ou commentaire du titre 20. livre 3. du code civil

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Troplong, Raymond Théodore

Code des paroisses, ou recueil des plus importantes questions sur les cure's et leurs paroissiens, résolues par l'Ecriture, les Conciles & les Peres. .. Pour le pere Bernard d'Arras, .. en deux parties. Tome 1. [- 2.]

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Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence :avec renvois aux publications Dalloz

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Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples, par la jurisprudence...

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Rogron, Joseph-André <1793-1871>

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Le désaveu de paternité spécial de l'article 325 du code civil : essai de contribution a l'étude du role de la jurisprudence

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Code de commerce explique par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence ...

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Rogron, Joseph-André <1793-1871>

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Code de commerce explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire

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Rogron, Joseph-André <1793-1871>

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