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Categoria: Testo
10: Tome dixieme. Dans lequel on traite 1. Des qualites requises dans les ecclesiastiques pour etre pourvus des benefices ... 2. Des droits dont le Pape est en possession dans la collation des benefices de France ... 3. Des droits des eveques de France ...
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De l'esprit des droits et de leur relativité : théorie dite de l'Abus des Droits
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Josserand, Louis

De l'Action publicienne en droit romain. Des Droits de succession qui ont leur fondement dans la parenté naturelle en droit français
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Fabre, Albert Hector

Tableau de l'empire germanique, dans lequel on traite du governement de l'Allemagne; des electeurs & de leurs droits; des princes & colleges de l'empire; de l'election de l'empereur, &c
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Thieriot, Nicolas-Claude

Le droits des actionnaires et des autres porteurs de titre dans les societes anonymes : etude de droit compare
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Meyssan, Michel

Diversite culturelle et droits de l'homme : l'emergence de la problematique des minorites dans le droit de la convention europeenne des droits de l'homme
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Ringelheim, Julie

Le chronologiste manuel, dans lequel on trouve les principales epoques de l'histoire de chaque peuple, la succession des Patriarches, Juges, & Rois hebreux, de tous les Souverains des grandes & petite Monarchie de l'antiquite, des Empereurs d'orient & d'occident, des Papes, des Monarques de l'histoire moderne ...
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Chaudon, Louis Mayeul

L'intangibilite des droits de l'homme en droit international : regime conventionnel des droits de l'homme et droit des traites
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Frouville, Olivier : de

L'interdiction de la discrimination dans le droit international des droits de l'homme
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Bossuyt, Marc

Droit européen des droits de l'Homme
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Droit de conquête et droits des Indiens
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Gomez, Thomas

3: De cures & de curés, de leurs vicaires & pretres desservans & des autres ecclesiastiques employés dans les paroisses
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3: Tome troisieme, qui traite des parties de l'erudition qui prennent leur source dans le génie
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Bielfeld, Jacob Friedrich : Freiherr von

Les dimensions internationales des droits de l'homme : manuel destiné à l'enseignement des droits de l'homme dans les universités
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Activites de l'ONU dans le domaine des droits de l'homme
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1: Théorie générale du droit et des droits, les personnes, la famille, la propriété et les autres droits réels principaux
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Josserand, Louis

Traite general des coniferes ou description de toutes les especes et varietes de ce genre aujourd'hui connues, avec leur synonymie, l'indication des procedes de culture et de multiplication qu'il convient de leur applique. 1
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Traite general des coniferes ou description de toutes les especes et varietes de ce genre aujourd'hui connues, avec leur synonymie, l'indication des procedes de culture et de multiplication qu'il convient de leur applique. 1
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Carrière, Elie Abel

Des droits et des devoirs du citoyen. Par m. l'abbé De Mably
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L'affiliation religieuse en droit européen des droits de l'homme
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Ruet, Céline

Les constitutions de l'Ordre des Jesuites : leur genese, leur contenu, leur esprit
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Chastonay, Paul : de

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Les traites de droit prive dans leur application aux nationaux des tiers etats : determination des individus dont le statut juridique est influence par les traites de droit prive
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Capitant, Maurice

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Colombet, Claude

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La nature juridique du droit du preneur a bail et la distinction des droits reels et des droits de creance
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Derruppe, Jean <1925-2001>

Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. 2
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Enseignement des droits de l'homme
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L'interdépendance de tous les droits de l'homme et leur mise en ouvre: obstacles et enjeux
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Cancado Trinidade, Antonio Augusto

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La liberté de consentement matrimonial dans le droit coutumier des peuples Bambala et Bangongo de Masi-Manimba et dans le droit canon : analyse juridique comparative sur le rapport des droits
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Matafwadi Musengi, Jean Macaire

Le Droit de se syndiquer : etude des dispositions legales et reglementaires concernant le droit des travailleurs de constituer des syndicats de leur choix
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Erstling, Jay

Des hopitaux au point de vue de leur origine et de leur utilité, des conditions hygiéniques qu'ils doivent présenter, et de leur administration
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Roubaud, Félix

Histoire de la jurisprudence romaine contenant son origine et ses progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent ... avec un recueil de ce qui nous reste de contrats, testamens, & autres actes judiciaires des anciens romains. Pour servir d'introduction a l'etude du corps de droit civil, a la lecture des commentateurs du droit romain, & a l'ouvrage intitule les loix civiles dans leur ordre naturel. Par M. Antoine Terrasson, ecuyer, avocat au Parlement
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Histoire de la jurisprudence romaine contenant son origine et ses progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent ... avec un recueil de ce qui nous reste de contrats, testamens, & autres actes judiciaires des anciens romains. Pour servir d'introduction a l'etude du corps de droit civil, a la lecture des commentateurs du droit romain, & a l'ouvrage intitule les loix civiles dans leur ordre naturel. Par M. Antoine Terrasson, ecuyer, avocat au Parlement

Terrasson, Antoine

Les declarations des droits de l'homme : textes constitutionnels concernant les droits de l'homme et les garanties des libertes individuelles dans tous les pays
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Parcours de feministes musulmanes belges : de l'engagement dans l'islam aux droits des femmes?
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Precis du droit egyptien compare aux autres droits de l'antiquite
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Révillout, Eugène

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et Convention européenne des droits de l'homme
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Les declarations des droits de l'homme : textes constitutionnels concernant les droits de l'homme et les garanties des libertes individuelles dans tous les pays
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Annuaire français des droits de l'homme
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La liberte d'expression dans la jurisprudence de la Cour europeenne des droits de l'homme
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Eissen, Marc-Andre

La liberte d'expression dans la jurisprudence de la Cour europeenne des droits de l'homme
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Histoire sommaire des droits de l'homme
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Le développement du droit onusien des droits de l'homme et ses mécanismes de contrôle et de surveillance
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Pace, John P.

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De l'effectivite des recours internes dans l'application de la Convention europeenne des droits de l'homme
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Annuaire des droits de l'homme pour ...
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Precis du droit egyptien compare aux autres droits de l'antiquite. 1
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Precis du droit egyptien compare aux autres droits de l'antiquite. 2
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Des restrictions apportees aux droits patrimoniaux des sujets ennemis dans la guerre de 1914-1918
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Audinet, Eugene

La protection de l'individu au regard des actes de l'administration : apercu analitique des droits de l'individu dans la procedure administrative dans les recours contre des actes de l'administration
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Consiglio d'Europa : Comitato europeo di cooperazione giuridica

Precis du droit egyptien compare aux autres droits de l'antiquite
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Révillout, Eugène

Precis du droit egyptien compare aux autres droits de l'antiquite. 1
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Precis du droit egyptien compare aux autres droits de l'antiquite. 2
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12: Tome douzieme. Dans lequel. On traite 1. Des collateurs, & des patrons particuliers des titres ... 2. Des qualités requises pour être pourvi des titres ecclésiastiques ... 3. Des provisions des titres ecclésiastiques ... 4. Des élections & bénefices électifs. 5. Des regles & formalités requises ... 6. Des procedures, & instrucions des procés ...
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12: Tome douzieme. Dans lequel. On traite 1. Des collateurs, & des patrons particuliers des titres ... 2. Des qualités requises pour être pourvi des titres ecclésiastiques ... 3. Des provisions des titres ecclésiastiques ... 4. Des élections & bénefices électifs. 5. Des regles & formalités requises ... 6. Des procedures, & instrucions des procés ...
[1]: Droit des personnes et droit de famille; droits réels; successions ab intestat
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[1]: Droit des personnes et droit de famille; droits réels; successions ab intestat

Lehr, Ernest

11.2: Droits de succession et de mutation par deces : taxe compensatoire des droits de succession
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11.3: Droits de succession et de mutation par deces : taxe compensatoire des droits de succession
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11.1: Droits de succession et de mutation par deces : taxe compensatoire des droits de succession
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Archives d'histoire du droit oriental, Revue internationale des droits de l'antiquite
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Revue des droits de l'homme
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Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme
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Enseignement des droits de l'homme. 5: 1986
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 3
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 3
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 4
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 4
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 6
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 6
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 8
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La Charte africaine des droits de l'homme et des peuples : une approche juridique des droits de l'homme entre tradition et modernit
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Ouguergouz, Fatsah

Traite des variations du systeme musculaire de l'homme et de leur signification au point de vue de l'anthropologie zoologique. 2
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Droit international, droits de l'homme et juridictions internationales : actes de la table ronde du 10 juillet 2003 organisee par l'Institut international des droits de l'homme
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Théorie et pratique des cessions de droits sociaux en droit fiscal et droit civil
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Palvadeau, Andre

La theorie de l'abus des droits
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Champion, Laurie

Histoire de barbarie, et de ses corsares, diuisee en six livres. Ou il est traitte de leur gouvernement, de leurs moeurs, de leur cruautez, de leur brigandages, de leur sortileges, ... Ensemble des grandes miseres et des cruels tourmens ... par le R.P.Fr. Pierre Dan ...
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Histoire de barbarie, et de ses corsares, diuisee en six livres. Ou il est traitte de leur gouvernement, de leurs moeurs, de leur cruautez, de leur brigandages, de leur sortileges, ... Ensemble des grandes miseres et des cruels tourmens ... par le R.P.Fr. Pierre Dan ...
Considerations sur les corps organisés, où l'on traite de leur origine, de leur développement, de leur réproduction, &c. & où l'on a rassemblé en abrégé tout ce qui l'histoire naturelle offre de plus certain & de plus intéressant sur ce sujet. Par C. Bonnet ... Tome premier (-seconde)
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Considerations sur les corps organisés, où l'on traite de leur origine, de leur développement, de leur réproduction, &c. & où l'on a rassemblé en abrégé tout ce qui l'histoire naturelle offre de plus certain & de plus intéressant sur ce sujet. Par C. Bonnet ... Tome premier (-seconde)

Bonnet, Charles <1720-1793>

Des forces physico-chimiques et de leur intervention dans la production des phénomènes naturels
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Des forces physico-chimiques et de leur intervention dans la production des phénomènes naturels

Becquerel, Antoine César <1788-1878>

Le monde antique et les droits de l'homme : actes de la 50e session de la societe internationale Fernand De Visscher pour l'histoire des droits de l'antiquite, Bruxelles, 16-19 septembre 1996
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Le monde antique et les droits de l'homme : actes de la 50e session de la societe internationale Fernand De Visscher pour l'histoire des droits de l'antiquite, Bruxelles, 16-19 septembre 1996

Société internationale Fernand De Visscher pour l'histoire des droits de l'antiquit

La sauvegarde des droits prives et la procedure dans le droit des Communautes europeennes
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Steindorff, Ernst

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Ghigi, Alessandro

L'applicabilite des traites internationaux relatifs aux droits de l'homme en droit interne
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Sciotti Lam, Claudia

Annuaire du comite des droits de l'homme
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Anatomie chirurgicale, ou description exacte des parties du corps humain, avec des remarques utiles aux chirurgiens dans la pratique de leur art. Publiée ci-devant par Mr. J. Palfin .... 2
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Anatomie chirurgicale, ou description exacte des parties du corps humain, avec des remarques utiles aux chirurgiens dans la pratique de leur art. Publiée ci-devant par Mr. J. Palfin .... 2
Revue trimestrielle des droits de l'homme
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Revue trimestrielle des droits de l'homme
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 5
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 5
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 7
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 7
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 10
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 10
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 16
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 16
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 17
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 17
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 19
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 19
Traite des variations du systeme musculaire de l'homme et de leur signification au point de vue de l'anthropologie zoologique. 1
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Considerations sur les corps organisés, où l'on traite de leur origine, de leur développement, de leur réproduction, &c. & où l'on a rassemblé en abrégé tout ce qui l'histoire naturelle offre de plus certain & de plus intéressant sur ce sujet. Par C. Bonnet ... Tome premier (-seconde). 1
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Considerations sur les corps organisés, où l'on traite de leur origine, de leur développement, de leur réproduction, &c. & où l'on a rassemblé en abrégé tout ce qui l'histoire naturelle offre de plus certain & de plus intéressant sur ce sujet. Par C. Bonnet ... Tome premier (-seconde). 1
Considerations sur les corps organisés, où l'on traite de leur origine, de leur développement, de leur réproduction, &c. & où l'on a rassemblé en abrégé tout ce qui l'histoire naturelle offre de plus certain & de plus intéressant sur ce sujet. Par C. Bonnet ... Tome premier (-seconde). 2
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Considerations sur les corps organisés, où l'on traite de leur origine, de leur développement, de leur réproduction, &c. & où l'on a rassemblé en abrégé tout ce qui l'histoire naturelle offre de plus certain & de plus intéressant sur ce sujet. Par C. Bonnet ... Tome premier (-seconde). 2
La Déclaration universelle des droits de l'homme
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Ford, Boris

5: Des droits de famille
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Wetter, Polynice Alfred Henry : van <1844-1925>

Convention européenne des droits de l'homme et droit communautaire : actes du colloque du 18 juin 1987
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Convention européenne des droits de l'homme et droit communautaire : actes du colloque du 18 juin 1987
Les droits couverts par la Cour européenne des droits de l'homme
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Les droits couverts par la Cour européenne des droits de l'homme
L'analphabétisme et les droits de l'homme : publié à l'occasion de l'Année internationale des droits de l'homme, 1968
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L'analphabétisme et les droits de l'homme : publié à l'occasion de l'Année internationale des droits de l'homme, 1968

UNESCO

Precis de perception des droits d'enregistrement
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Renard, G.

Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 1
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 1
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 2
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 2
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 14
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 14
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 20
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 21
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 21
Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 22
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 23
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Histoire generale des auteurs sacrés et ecclesiastiques, qui contient leur vie, le catalogue, la critique, le jugement, la chronologie, l'analyse & le dénombrement des differentes editions de leurs ouvrages; ... Par le R.P. dom Remy Ceillier, Benedectin ... Tome premier (-vingt-troisieme). 23
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Pernot, Michel

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