Fermer le menu
Région autonome de la Sardaigne Région autonome de la Sardaigne Région autonome de la Sardaigne Région autonome de la Sardaigne
Sardaigne
Suivez-nous sur
Recherche Rechercher sur le site

Sardaigne

D\'autres actions
Revenir Revenir

Projet de convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

Comunità europea

Projet de convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
Information
Vous pouvez le trouver dans

Catégorie

Testo

Nature

Monografia

Titre

Projet de convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

Des noms

[Autore] Comunità europea

Description

Projet de convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale / texte élaboré par les experts gouvernementaux, en application de l'article 220 du Traité de Rome instituant la Communauté écomomique européenne

Description physique

[130] p. ; 30 cm

Note

Paginazione varia<br>Sul front.: Tit. anche in tedesco, italiano, olandese. Testo in francese, italiano, tedesco, olandese .

Date

1967

Place de publication

[Bruxelles

Village

BELGIO

Langue

FRANCESE
ITALIANO
TEDESCO

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\SBL\0669293

Liens de ressources

http://id.sbn.it/bid/SBL0669293
Biblioteca universitaria di Cagliari

Étiqueter

D\'autres actions

Images

conference europeenne pour la defense des syndicats libres en U.R.S.S. et en Europe de l'est

conference europeenne pour la defense des syndicats libres en U.R.S.S. et en Europe de l'est

Année : 1980
conference europeenne pour la defense des syndicats libres en U.R.S.S. et en Europe de l'est

conference europeenne pour la defense des syndicats libres en U.R.S.S. et en Europe de l'est

Année : 1980

Résultats 2 de 98025

Voir tout Voir tout

Des textes

Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de la garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants

Rapport explicatif concernant la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de la garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants

Auteur : Consiglio d'Europa

Année : 1980
Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants, rapport explicatif : convention ouverte à la signature le 20 mai 1980

Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants, rapport explicatif : convention ouverte à la signature le 20 mai 1980

Auteur : Consiglio d'Europa

Année : 1980

Résultats 2 de 2189324

Voir tout Voir tout

Vidéo

glise et monastère San Nicola di Trullas

glise et monastère San Nicola di Trullas
Zone des basiliques de Cornus

Zone des basiliques de Cornus

Résultats 2 de 71112

Voir tout Voir tout

l\'audio

[1]: Notions d'anatomie et de physiologie soins a donner aux malades : Les medicaments soins concernant les maladies des differents appareils

[1]: Notions d'anatomie et de physiologie soins a donner aux malades : Les medicaments soins concernant les maladies des differents appareils

Année : 1952
Chants des femmes de la vieille russie : traditions de Kiéba, Br'ansk et des Simielski de Sibérie

Chants des femmes de la vieille russie : traditions de Kiéba, Br'ansk et des Simielski de Sibérie

Année : 1990

Résultats 2 de 27445

Voir tout Voir tout

commentaires

Chargez les autres

Écrire un commentaire

Envoyer
Écrire un commentaire