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Simili a: 2: Livre second du Code d'instruction criminelle
Category: Testo
1: Livre premier du Code d'instruction criminelle et lois qui s'y rattachent
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1: Livre premier du Code d'instruction criminelle et lois qui s'y rattachent

Braas, Ad.

Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du code d'instruction criminelle
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Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du code d'instruction criminelle

Hélie, Faustin <1799-1884>

2. : [Code de commerce annoté, Code de Procedure civile, Code penal, Code d'Instruction criminelle]
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2. : [Code de commerce annoté, Code de Procedure civile, Code penal, Code d'Instruction criminelle]
Traité de la preuve par témoins en matière criminelle suivant les principes du code d'instruction criminelle et du code pénal; par A. T. Desquiron ...
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Traité de la preuve par témoins en matière criminelle suivant les principes du code d'instruction criminelle et du code pénal; par A. T. Desquiron ...

Esquiron de Saint-Agnan, Antoine Toussaint : d'

Precis de droit criminel : contenant l'explication elementaire de la partie generale du code penal du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifie ces deux codes
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Precis de droit criminel : contenant l'explication elementaire de la partie generale du code penal du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifie ces deux codes

Garraud, Rene

Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905
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Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905

Villey, Edmond

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...
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Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Francia

Code d'instruction criminelle autrichien
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Code d'instruction criminelle autrichien

Austria-Ungheria

[3]: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sub le notariat
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[3]: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sub le notariat
Code d'instruction criminelle et Code penal annotes des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... /etc.?
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Code d'instruction criminelle et Code penal annotes des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... /etc.?

Francia

Code d'instruction criminelle explique par ses motifs, par des exemples, par la jurisprudence ...
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Code d'instruction criminelle explique par ses motifs, par des exemples, par la jurisprudence ...

Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Traite theorique et pratique d'instruction criminelle et de procedure penale. 2
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Traite theorique et pratique d'instruction criminelle et de procedure penale. 2
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