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[3]: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sub le notariat

[3]: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sub le notariat

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Testo

Natur

Monografia

Titel

[3]: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sub le notariat

Beschreibung

[3]: Code d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de celle sub le notariat / P. Gilbert

Physische Beschreibung

803 p. ; 26 cm.

Datum

1860

Ort der Veröffentlichung

Paris

Dorf

FRANCIA

Zunge

FRANCESE

Quelle

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\CAG\1526872

Ressourcenverbindungen

http://id.sbn.it/bid/CAG1526872

Etikett

Bilder

Nuovelle carte de / l'Isle de Corce / et partie de celle de / Sardaigne. / Dediée / a Monseigneur le Chevalier d'Orleans / General des Galeres de France / Par ses tres humbles Servíteurs / Michelot Hydrographe et Pilote Real des Galeres du Roy et / Bremond Hydrographe du Roy et de la Ville. / Ce vend chez Laurent Bremond sur le Port / a Marseille au coin de Reboul. avec Privilege / du Roy. 1719. / Gravée par P. Starck-man, tavola 12 in Ports et Rades de la Mer Mediterranée

Nuovelle carte de / l'Isle de Corce / et partie de celle de / Sardaigne. / Dediée / a Monseigneur le Chevalier d'Orleans / General des Galeres de France / Par ses tres humbles Servíteurs / Michelot Hydrographe et Pilote Real des Galeres du Roy et / Bremond Hydrographe du Roy et de la Ville. / Ce vend chez Laurent Bremond sur le Port / a Marseille au coin de Reboul. avec Privilege / du Roy. 1719. / Gravée par P. Starck-man, tavola 12 in Ports et Rades de la Mer Mediterranée

Nuovelle Carte de / l'Isle de Sardaigne / et partie de celle de / Corse. / Dediée / a Monseigneur le chevalier d'Orleans / General des Galeres de France / Par ses tres humbles Serviteurs / Michelot Hydrographe et Pilote Real des Galeres du Roy et / Bremond Hydrographe du Roy et de la Ville. / Ce Vend chez Laurent Bremond sur le Port / a Marseille au Coin de Reboul. avec Priv.e / du Roy 1719, tavola 13 in Ports et Rades de la Mer Mediterranée

Nuovelle Carte de / l'Isle de Sardaigne / et partie de celle de / Corse. / Dediée / a Monseigneur le chevalier d'Orleans / General des Galeres de France / Par ses tres humbles Serviteurs / Michelot Hydrographe et Pilote Real des Galeres du Roy et / Bremond Hydrographe du Roy et de la Ville. / Ce Vend chez Laurent Bremond sur le Port / a Marseille au Coin de Reboul. avec Priv.e / du Roy 1719, tavola 13 in Ports et Rades de la Mer Mediterranée

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Texte

Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905

Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905

Autor : Villey, Edmond

Jahr : 1906

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Autor : Francia

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