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Etudes sur les priviléges et le priviléges résultant du contrat de gage et de la commission en droit français

Février, Félix

Etudes sur les priviléges et le priviléges résultant du contrat de gage et de la commission en droit français

Information

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Kategorie

Testo

Natur

Monografia

Titel

Etudes sur les priviléges et le priviléges résultant du contrat de gage et de la commission en droit français

Namen

Février, Félix

Beschreibung

Etudes sur les priviléges et le priviléges résultant du contrat de gage et de la commission en droit français / par Félix Février

Physische Beschreibung

136 p. ; 22 cm

Notiz

Thèse pour le doctorat présentée et soutenue devant la Faculté de droit de Grenoble le jeudi 13 mars 1856

Datum

1856

Ort der Veröffentlichung

Grenoble

Dorf

FRANCIA

Zunge

FRANCESE

Quelle

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\CAG\2086530

Ressourcenverbindungen

http://id.sbn.it/bid/CAG2086530

Etikett

Bilder

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

Plan / de Porto Palma / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne / Levé en 1822 / Par M r Hell Capitaine de Frégate / seconde par MM T Deloffre et A.e T Mathieu Lieutenans de Vaisseau / A.T Allegre et E. Lapierre Enseignes de V.au/ Au Depôt-général de la Marine / en 1823, tavola n. 104 (5)

Plan / de Porto Palma / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne / Levé en 1822 / Par M r Hell Capitaine de Frégate / seconde par MM T Deloffre et A.e T Mathieu Lieutenans de Vaisseau / A.T Allegre et E. Lapierre Enseignes de V.au/ Au Depôt-général de la Marine / en 1823, tavola n. 104 (5)

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Texte

3: Règles générales sur les contrats commerciaux, des preuves, de la vente, du gage, des magasins généraux, des récépissés et des warrants, de la commission, du contrat de transport

3: Règles générales sur les contrats commerciaux, des preuves, de la vente, du gage, des magasins généraux, des récépissés et des warrants, de la commission, du contrat de transport

Autor : Lyon Caen, Charles <1843-1935>

Jahr : 1899

3: Regles generales sur les contrats commerciaux; des preuves; de la vente; du gage; des magasins generaux, des recepisses et de warrants; de la commission, du contrat de transport

3: Regles generales sur les contrats commerciaux; des preuves; de la vente; du gage; des magasins generaux, des recepisses et de warrants; de la commission, du contrat de transport

Autor : Lyon Caen, Charles <1843-1935>

Jahr : 1923

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