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L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second). 1
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L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second). 1
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3.: La genèse du Digeste, du Code et des Institutes de Justinien
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Collinet, Paul

Traité de la preuve par témoins en matière criminelle suivant les principes du code d'instruction criminelle et du code pénal; par A. T. Desquiron ...
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Esquiron de Saint-Agnan, Antoine Toussaint : d'

Les codes des codes ou les vingt codes, composés des chartre de 1830, code civil, code de procedure, code de commerce, code d'instr. criminel., code penal, code forestier, code de la peche fluvi., code rural, code du garde nation., code municipal, code electoral, code sur l'instruction, code sur les associat, code sur la presse, code sur le théatres, code du contribuable, code sur les détenteurs d'armes; code sur la compétence, code sur les crieurs publics ...
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Répertoire de la législation du notariat, ou conférence des dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure, du Code de commerce, de la loi sur l'organisation du notariat, et des autres lois dont la connaissance est nécessaire aux notaires dans l'exercice de leurs fonctions ... par m. Favard
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Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905
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Villey, Edmond

Les rapports de commettant a prepose dans l'article 1384 du code civil
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Flour, Jacques

Les laics dans le nouveau Code de droit canonique et au 2. Concile du Vatican
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Thils, Gustave

Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagnés des références a tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi
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Ray, Jean <giurista>

Cours de droit commercial maritime : d'apres les principes et suivant l'ordre du Code de commerce
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Boulay-Paty, Pierre Sebastien <1763-1830>

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