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Simili a: Cours de droit commercial maritime : d'apres les principes et suivant l'ordre du Code de commerce
Categoria: Testo
Traité des faillites et banqueroutes: suivi de quelques observations sur la déconfiture
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Traité des faillites et banqueroutes: suivi de quelques observations sur la déconfiture

Boulay-Paty, Pierre Sebastien <1763-1830>

Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>
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Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>

Emerigon, Balthazard Marie

Cours de droit commercial maritime. 2
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Cours de droit commercial maritime. 1
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Manuel de droit commercial : contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerce, le texte des ordonnances de 1673 et 1681, et le texte du code ...
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Bravard-Veyrières, Pierre Claude

Corso di diritto commerciale marittimo giusta i principi e secondo l'ordine del codice di commercio
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Corso di diritto commerciale marittimo giusta i principi e secondo l'ordine del codice di commercio

Boulay-Paty, Pierre Sebastien <1763-1830>

Traité élémentaire de droit commercial a l'exclusion du droit maritime
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Traité élémentaire de droit commercial a l'exclusion du droit maritime

Thaller, Edmond Eugène

Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. 1: Art. 1 à 710
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Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. 1: Art. 1 à 710
Droit maritime : commentaire des titres 1. et 2., Livre 2., du code de commerce
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Dufour, Edmond

Cours de droit francais suivant le code civil
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Cours de droit francais suivant le code civil

Duranton, Alexandre

Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 2
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Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 2
Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 1
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Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 1
Actes du Congrès international de droit commercial de Bruxelles (1888) : droit maritime, lettre de change
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Actes du Congrès international de droit commercial de Bruxelles (1888) : droit maritime, lettre de change

Congrès international de droit commercial <1888

Cours de droit administratif et de législation francaise des finances avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public
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Cours de droit administratif et de législation francaise des finances avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public

Ducrocq, Théophile

Cours de droit francais suivant le code civil. 13
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Cours de droit francais suivant le code civil. 13
Cours de droit francais suivant le code civil. 14
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Cours de droit francais suivant le code civil. 15
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Cours de droit francais suivant le code civil. 16
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Cours de droit francais suivant le code civil. 17
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Cours de droit francais suivant le code civil. 18
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Cours de droit francais suivant le code civil. 19
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Cours de droit francais suivant le code civil. 20
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Cours de droit francais suivant le code civil. 21
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Cours de droit francais suivant le code civil. 2
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Cours de droit francais suivant le code civil. 3
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Cours de droit francais suivant le code civil. 4
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Cours de droit francais suivant le code civil. 5
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Cours de droit francais suivant le code civil. 6
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Cours de droit francais suivant le code civil. 7
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Cours de droit francais suivant le code civil. 8
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Cours de droit francais suivant le code civil. 9
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Cours de droit francais suivant le code civil. 10
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Cours de droit francais suivant le code civil. 11
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Cours de droit francais suivant le code civil. 12
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente

Troplong, Raymond Théodore

Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905
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Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (Partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1905

Villey, Edmond

2: Avant-projet de loi relatif aux commercants, actes de commerce et livres de commerce; delibérations sur le statut des sociétès anonymes et la procédure devant les tribunaux de commerce
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2: Avant-projet de loi relatif aux commercants, actes de commerce et livres de commerce; delibérations sur le statut des sociétès anonymes et la procédure devant les tribunaux de commerce

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

Travaux de la Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes
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Travaux de la Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

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6: Avant-projet de loi relatif a l'assurance maritime
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6: Avant-projet de loi relatif a l'assurance maritime

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

Le droit civil français suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique
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Le droit civil français suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique

Toullier, Charles Bonaventure Marie

1: Les sourses du droit commercial, actes de commerce, commerciants, livres decommerce, fonds de commerce, nom commercial, einsegnes et baux commerciaux, societes commerciales
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1: Les sourses du droit commercial, actes de commerce, commerciants, livres decommerce, fonds de commerce, nom commercial, einsegnes et baux commerciaux, societes commerciales
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. Tome 10
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. Tome 10
Les institutions du droit françois, suivant l'ordre de celles de Justinien, accomodees a la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances. Par M.C. Serres ...
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Les institutions du droit françois, suivant l'ordre de celles de Justinien, accomodees a la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances. Par M.C. Serres ...

Serres, Claude

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 2
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 2
5: Avant-projet de loi relatif au mandat; deliberations sur le transport maritime
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5: Avant-projet de loi relatif au mandat; deliberations sur le transport maritime

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

Droit commercial : commentaire du Code de commerce
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Droit commercial : commentaire du Code de commerce

Bédarride, J. <1804-1882>

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 1
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 1
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 3
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 3
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 5
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 5
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 6
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 6
Traité de la preuve par témoins en matière criminelle suivant les principes du code d'instruction criminelle et du code pénal; par A. T. Desquiron ...
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Traité de la preuve par témoins en matière criminelle suivant les principes du code d'instruction criminelle et du code pénal; par A. T. Desquiron ...

Esquiron de Saint-Agnan, Antoine Toussaint : d'

Dictionnaire général raisonné de droit civil moderne, contenant: 1. les principes généraux du droit; 2. les dipositions legislatives ...
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Dictionnaire général raisonné de droit civil moderne, contenant: 1. les principes généraux du droit; 2. les dipositions legislatives ...
Le droit civil français, suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de reunir la theorie a la pratique
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de reunir la theorie a la pratique

Toullier, Charles Bonaventure Marie

Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage danse lequel on a taché de réunir la théorie a la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier Tome Premier (-Treizième)
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage danse lequel on a taché de réunir la théorie a la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier Tome Premier (-Treizième)

Toullier, Charles Bonaventure Marie

4: Avant-projet de loi relatifs aux contrats bancaires et au fonds de commerce; deliberations sur le statut des sociétés anonymes et leurs valeurs mobilieres
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4: Avant-projet de loi relatifs aux contrats bancaires et au fonds de commerce; deliberations sur le statut des sociétés anonymes et leurs valeurs mobilieres

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

3: Avant projet de loi relatif au contrat de commission de transport; déliberations sur le statut des sociétés anonymes, le fonds de commerce, la contribution commune aux avaries
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3: Avant projet de loi relatif au contrat de commission de transport; déliberations sur le statut des sociétés anonymes, le fonds de commerce, la contribution commune aux avaries

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 1
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 1
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 2
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 3
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 4
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 5
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 5
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 6
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 7
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 7
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 8
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 8
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 9
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 9
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 10
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 11
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 11
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 12
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 12
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 13
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 13
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 14
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 14
Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire
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Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire

Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Dictionnaire de commerce et de droit commercial : ouvrage destiné aux commerçants, commis et comptables, juges consulaires et éléves des écoles de commerce et dédié au syndicat général de l'Union nationale du commerce et de l'industrie
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Dictionnaire de commerce et de droit commercial : ouvrage destiné aux commerçants, commis et comptables, juges consulaires et éléves des écoles de commerce et dédié au syndicat général de l'Union nationale du commerce et de l'industrie

Sacré, Auguste

Precis de droit commercial : les commercants et leurs obligations, les fonds de commerce et la propriete commerciale, les societes, ...
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Precis de droit commercial : les commercants et leurs obligations, les fonds de commerce et la propriete commerciale, les societes, ...

Brulliard, Germain

Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques ...
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques ...

Duranton, Alexandre

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 1
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 1

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 5
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 5

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 2
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 2

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 3
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 3

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 4
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 4

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Cours de droit commercial. 1
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1: Avant-projet de loi relatif aux faillites, règlements judiciaires et banqueroutes
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Cours elementaire de droit international prive conforme au programme desfacultes de droit : droit civil, procedure, droit commercial
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Pardessus, Jean-Marie

Les codes des codes ou les vingt codes, composés des chartre de 1830, code civil, code de procedure, code de commerce, code d'instr. criminel., code penal, code forestier, code de la peche fluvi., code rural, code du garde nation., code municipal, code electoral, code sur l'instruction, code sur les associat, code sur la presse, code sur le théatres, code du contribuable, code sur les détenteurs d'armes; code sur la compétence, code sur les crieurs publics ...
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Les codes des codes ou les vingt codes, composés des chartre de 1830, code civil, code de procedure, code de commerce, code d'instr. criminel., code penal, code forestier, code de la peche fluvi., code rural, code du garde nation., code municipal, code electoral, code sur l'instruction, code sur les associat, code sur la presse, code sur le théatres, code du contribuable, code sur les détenteurs d'armes; code sur la compétence, code sur les crieurs publics ...
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Molengraaff, W. L. P. A.

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Hoechster, Ernest Germain

Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 1
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 3
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 4
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 4
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 6
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 10
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Surville, Fernand

Dictionnaire général raisonné de droit civil moderne, contenant: 1. les principes généraux du droit; 2. les dipositions legislatives .... 3
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